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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L. CHAVE SELECTION
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OFFERUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OFFERUS
J.L. CHAVE SELECTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96642563
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2026

Présentation de la marque OFFERUS

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L. CHAVE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OFFERUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) J.L. CHAVE SELECTION domicilié(e) Le Village - 07300 - MAUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 501 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OFFERUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OFFERUS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

J.L. CHAVE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SILENE , JL CHAVE SELECTION , FARCONNET , MON COEUR , CIRCA


J.L. CHAVE SELECTION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Le Village - 07300 - MAUVES - France - SIREN 408501450


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319942 - Publication au BOPI 2006-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 26 septembre 2016 - Changement de forme juridique n°683890 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2016 n°2621957 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-24

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